Mentions légales

⚠️ Cette page contient du contenu placeholder à valider par un juriste avant le lancement officiel.

Éditeur du site

Fidoc — [Forme juridique à définir]
Siège social : [Adresse à compléter]
N° d'entreprise (BCE) : [À compléter]
N° TVA : [À compléter]
Contact : hello@fidoc.be

Responsable de la publication

Nathan Feltz — hello@fidoc.be

Hébergement

Site web : Vercel Inc. — 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA (déploiement en région UE).
Données applicatives : Supabase — hébergées dans l'Union européenne (Francfort, Allemagne).

Propriété intellectuelle

[À compléter par un juriste — l'ensemble des contenus du site (textes, visuels, logo, marque Fidoc) est protégé. Toute reproduction non autorisée est interdite.]

Responsabilité

[À compléter par un juriste — limites de responsabilité concernant l'exactitude des informations publiées et la disponibilité du site.]

Droit applicable

[À compléter par un juriste — droit belge, tribunaux compétents à définir.]